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Comment choisir une bonne marque de commerce?

  • Serial Ululer


Une marque de commerce représente une valeur importante des actifs d'une entreprise. Il est donc important de réfléchir sérieusement avant de choisir une marque. Elle peut être un mot, un dessin, une couleur, un son, ou même une forme. Elle a pour but de distinguer vos produits et/ou services de ceux de vos compétiteurs, et sa valeur dépendra donc grandement du caractère distinctif que les consommateurs lui attribuent. La stratégie de protection d’une marque est également essentielle.

Voici quelques conseils pour vous aider à choisir une bonne marque de commerce et à en tirer la meilleure protection :

1) ORIGINALITÉ

Soyez innovateur! Bien qu’une marque simple soit généralement plus facile à mémoriser pour les consommateurs, le choix de la marque de commerce doit être le résultat d'un exercice de réflexion; il faut trouver une marque qui n’existe pas pour se distinguer des autres marques sur le marché mais aussi pour éviter d’empiéter sur les droits des tiers. Aussi, le Registraire des marques de commerce refusera d’enregistrer une marque qui prête à confusion avec une autre marque déjà inscrite sur le registre. Il est donc toujours recommandé d'effectuer une recherche de disponibilité de la marque de commerce avant de l'adopter et avant de commencer à déployer des ressources pour la protéger.

 

2) CARACTÈRE NON DESCRIPTIF

Évitez une marque descriptive de la nature des produits et/ou services pour lesquels vous prévoyez l'utiliser. Une telle marque sera très difficile (voire même impossible) à protéger et à enregistrer dans la mesure où un terme descriptif ou commun à une industrie peut difficilement faire l’objet d’un monopole par une seule entité.

3) ENREGISTREMENT

Il est fortement recommandé de procéder à l’enregistrement de votre marque ou de vos marques principales. Bien que l’enregistrement d’une marque ne soit pas un prérequis à son exploitation sur le marché canadien, il confère néanmoins plusieurs avantages à son titulaire, notamment celui de pouvoir faire valoir ses droits dans une marque de commerce partout au pays, indépendamment de la région géographique au Canada où elle est réellement exploitée. L’enregistrement crée des présomptions de droit qui peuvent être très utiles pour son titulaire.


4) MODE D'EMPLOI

La façon d'utiliser une marque de commerce est importante et doit permettre au consommateur de la reconnaître. L’utilisation uniforme d’une marque est un élément clé dans l’acquisition et la conservation du caractère distinctif de la marque. Un mode d’emploi adéquat passe aussi par l’adoption d’un marquage adéquat (incluant l’utilisation des symboles ® ou MC / TM).  N'hésitez pas à faire un peu de formation auprès du personnel de votre entreprise à cet égard.

5) INTERNATIONAL

Si vous prévoyez lancer vos produits et/ou services sur le marché international, il faut penser à protéger votre marque dans les territoires d’intérêt. Dans plusieurs pays, les droits dans une marque de commerce découlent de son enregistrement et non de son emploi. Il faut également penser à la manière dont votre marque de commerce sera perçue par les consommateurs à l’étranger. Par exemple, une marque que vous aurez adoptée au Canada pourrait avoir une connotation négative dans une autre langue, ce qui aurait une incidence directe sur l'intérêt porté à vos produits et/ou services.

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Article propulsé par ROBIC

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